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ACTUALITÉS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

2020-014

Réglementant, le mouillage, la baignade, la plongée sous-marine, et la pêche à proximité de l’île de l’Empereur, Archipel de Riou ( commune de Marseille, Bouches-du-Rhone) dans le cadre de la découver…

2020-015

Portant agrément d’une zone pour l’utilisation d’une hélisurface en mer « M/Y ECSTASEA ». …

2020-013

Portant délégation de l’exercice de la présidence de la commission nautique locale de la Corse du Sud.. …

2020-012

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Nice (Alpes-Maritimes) à l'occasion du carnaval de Nice les 15, 18, 19, 22, 23, 25, 26 et 29 fé…

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