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Tout savoir sur la mer et sur le préfet maritime !

Arrêtés interprefectoraux 2016 (AIP)

2016-015 :PORTANT COMPOSITION, FONCTIONNEMENT ET ATTRIBUTIONS DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DE FACADE DE MEDITERRANEE

2016-013 : ABROGE ET REMPLACE L'AIP N°12/2016 - REGLEMENTATION DE LA NAVIGATION ET LE MOUILLAGE AUTOUR DE LA BARGE "UR2" EN PETITE RADE DE TOULON DU 05 JUILLET AU 06 JUILLET 2016

2016-012 : REGLEMENTATION DE LA NAVIGATION ET LE MOUILLAGE AUTOUR DE LA BARGE "UR2" EN PETITE RADE DE TOULON DU 04 JUILLET AU 06 JUILLET 2016

2016-011 : CONSTITUTION DU COMITE TECHNIQUE D'ELABORATION ET SUIVI DU DOCUMENT STRATEGIQUE DE FACADE DE MEDITERRANNEE

2016-010 : MODIFIANT L'ARRETE INTER-PREFECTORAL DU 18 MARS 2016 PORTANT DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MARITIME DE FACADE DE MEDITERRANEE A L'ARRETE INTER PREFECTORAL DU 6 AVRIL 2016 PORTANT DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL MARITIME DE FACADE MEDITERRANEE

2016-009 : COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE CHARGE DE CONTRIBUER A L'ELABORATION ET A LA MISE EN OEUVRE DU DOCUMENT STRATEGIQUE DE FACADE DE MEDITERRANEE

2016-007 : APPROUVANT LE DOCUMENT D'OBJECTIFS DU SITE NATURA 2000 BANCS SABLEUX DE L'ESPIGUETTE

2016-006 : Reglementation de la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine en petite rade de Toulon (secteur du môle d'armement)

2016-005 : Désignation des membres élus de la Commission permamente du Conseil maritime de façade Méditerranée

2016-004 : Composition de la Commission permanente du Conseil maritime de façade Méditerranée

2016-003 : Désignation de la Présidente de la Commission permanente du Conseil maritime de façade Méditerranée

2016-002 : Désignation des membres du Conseil maritime de façade Mediterranée

2016-001 : Modification de la composition du Conseil maritime de façade Méditerranée

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