1997-080

Tous les actes publiés

2016-258 - 30/11/2016

Alpes-Maritimes, Corse du Sud, Haute-Corse

1963-013 - 20/02/1963

Bouches-du-Rhône

Arrêtés préfectoraux et Arrêtés interpréfectoraux^*

^*uniquement en versions consolidées à compter du 01^er octobre 2016

2018-065 - 25/04/2018

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Mandelieu-La Napoule ( Alpes-Maritimes) à l’occasion du « 28ème salon : La Napoule boat show » du 28 avril au 1er mai 2018

Alpes-Maritimes

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2018-066 - 25/04/2018

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes ( Alpes-Maritimes) à l’occasion du « Cannes international triathlon » le 29 avril 2018.

Alpes-Maritimes

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2018-067 - 25/04/2018

arrêté préfectoral portant agrément d’une zone pour l’utilisation d’une hélisurface en mer « M/Y Itasca ».

Tout Méditerranée

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2018-058 - 20/04/2018

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports de vitesse dans la bande littoral des 300 mètres bordant la commune de Canet-en-Roussillon (Pyrénées-Orientales).

Pyrénées-Orientales

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2018-059 - 20/04/2018

Alpes-Maritimes

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2018-060 - 20/04/2018

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade, la plongée sous-marine et la pêche en baie de la Ciotat (commune de la Ciotat, Bouches-du-Rhône) dans le cadre du traitement d’engins explosifs.

Bouches-du-Rhône

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2018-061 - 20/04/2018

arrêté préfectoral portant abrogation de l’arrêté n°033/2018 réglementant la navigation, la baignade, le mouillage et la plongée sous-marine aux abords de la commune de Marseillan (Hérault) dans la cadre de la découverte d’engins explosifs.

Hérault

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2018-062 - 20/04/2018

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral des communes de Marseille et Nice (Bouches-du-Rhône – Alpes-Maritimes) à l’occasion de la manifestation nautique « Nice ULTIMED » du 27 avril au 6 mai 2018.

Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône

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2018-063 - 20/04/2018

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine dans la rade d’Hyères-les-Palmiers ( Var) à l’occasion du « Sailing World Cup Hyères TPM » du 24 au 29 avril 2018.

Var

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2018-054 - 19/04/2018

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Vendres (Hérault).

Hérault

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